MENTIONS LÉGALES — BAGAPE

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site accessible notamment à l’adresse https://www.bagape.fr ainsi que les pages associées exploitées sous le nom BAGAPE sont édités par :

Thomas Bouru, Entrepreneur individuel

Nom commercial : BAGAPE

SIREN : 933 865 982

SIRET : 933 865 982 00013

Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)

Adresse professionnelle : 92 rue Bergson, 42000 Saint-Étienne, France

Adresse électronique : contact@bagape.fr

Téléphone : +33 6 40 41 62 48

« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts »

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est :

Thomas Bouru

Contact : contact@bagape.fr

3. ADRESSES DES SERVICES

Le site principal est accessible à l’adresse :

https://www.bagape.fr

Le service peut également être accessible, pendant les opérations de configuration ou au moyen de pages techniques, à l’adresse :

https://cour2thomas.podia.com/

Certaines pages d’inscription, de collecte ou d’automatisation peuvent être hébergées sur un sous-domaine de Systeme.io, notamment :

https://cours2thomas.systeme.io/

4. HÉBERGEMENT DU SITE PRINCIPAL

Le site principal et l’espace membre sont fournis au moyen de la plateforme Podia, exploitée par :

Podia Labs, Inc.

228 Park Ave S, PMB 96490

New York, NY 10003

États-Unis

Adresse électronique : hello@podia.com

Site internet : https://www.podia.com/

[TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR PODIA À DEMANDER À PODIA ET À AJOUTER SI DISPONIBLE.]

5. HÉBERGEMENT DES PAGES

SYSTEME.IO

Certaines pages, formulaires et automatisations sont fournis au moyen de la plateforme Systeme.io, exploitée par :

ITACWT Limited

2 Cruise Park Rise

Tyrrelstown

Dublin 15

Irlande

Site internet : https://systeme.io/

Selon les informations publiées par Systeme.io, ses serveurs sont notamment hébergés par Amazon Web Services en Irlande.

6. PRESTATAIRES TECHNIQUES

Le fonctionnement du site et des services peut également reposer notamment sur :

- Google Drive, Google Sheets et Google Apps Script pour l’hébergement de certaines ressources et certaines automatisations ;

- Zoom pour les cours en direct ;

- WhatsApp pour certains groupes d’échange ;

- YouTube pour l’hébergement ou l’intégration de vidéos ;

- Stripe et PayPal pour le traitement de certains paiements ;

- Infomaniak pour le nom de domaine et certains services de messagerie, selon la configuration retenue.

Ces prestataires disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, la structure du site et les contenus proposés par BAGAPE, notamment les textes, cours, vidéos, replays, fiches pédagogiques, exercices, corrections, illustrations, éléments graphiques, logos et documents téléchargeables, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sous réserve des usages expressément autorisés par les conditions d’utilisation ou par une autorisation écrite de BAGAPE.

Les ressources peuvent notamment être utilisées dans les limites prévues par les conditions d’utilisation de BAGAPE. Leur revente, leur mise en ligne publique ou leur intégration dans une offre payante tierce sont interdites sans autorisation préalable.

8. RESPONSABILITÉ

BAGAPE s’efforce de fournir des informations exactes et des services accessibles.

Toutefois, BAGAPE ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, l’actualité permanente de toutes les informations ni la disponibilité ininterrompue du site.

L’accès peut être interrompu notamment en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique, d’un problème affectant un prestataire ou d’un événement indépendant de la volonté de BAGAPE.

Les contenus ont une finalité pédagogique. Ils ne garantissent aucun résultat scolaire ou examen.

Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour effet d’exclure une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.

9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services de tiers.

BAGAPE ne contrôle pas l’ensemble des contenus et pratiques de ces services externes et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu, sauf disposition légale contraire.

La création d’un lien simple vers le site BAGAPE est autorisée à condition de ne pas présenter BAGAPE de manière trompeuse, dénigrante ou illicite.

10. DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données personnelles réalisés par BAGAPE sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits en écrivant à :

contact@bagape.fr

ou par courrier à :

Thomas Bouru EI — BAGAPE

92 rue Bergson

42000 Saint-Étienne, France

11. COOKIES

Le site et les plateformes utilisées peuvent recourir à des cookies ou technologies similaires nécessaires au fonctionnement des pages, à la connexion aux espaces membres, à la sécurité, au paiement ou à la lecture de contenus intégrés.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après le recueil du choix de l’utilisateur.

Les informations détaillées sont accessibles dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans l’outil de gestion des cookies du site.

12. SIGNALEMENT D’UN CONTENU

Pour signaler une erreur, un contenu illicite, une atteinte à un droit de propriété intellectuelle ou un problème de sécurité, il est possible d’écrire à :

contact@bagape.fr

Le signalement doit contenir suffisamment d’informations pour identifier le contenu concerné et comprendre la demande.

13. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Les litiges sont traités conformément aux dispositions légales applicables et, lorsqu’un consommateur est concerné, sans le priver des règles impératives de protection dont il bénéficie.

14. CONTACT

Thomas Bouru EI — BAGAPE

92 rue Bergson

42000 Saint-Étienne, France

Email : contact@bagape.fr

Téléphone : +33 6 40 41 62 48

Site : https://www.bagape.fr